Informations Légales

Le site internet www.lamaisonduvietnam.fr est sous l’entière responsabilité et est exclusivement géré par la société SGNC MD dont le siège social est situé au 26, rue de l’école, 77460 Souppes sur Loing, France, tél: 01 88 28 13 75. Les désignations “La Maison du Vietnam” et “SGNC MD” utilisées dans cette page représente la même entité.

Le site a été conçu par la société Kokoro Studio pour le compte de la société SGNC MD.

Directeur de Publication

Maud de KERANGAL

Hébergement

Le site internet www.lamaisonduvietnam.fr est hébergé par la société WP SERVEUR SARL, 7 rue de la Cité Foulc 30000 Nîmes, France.

A travers cette page, La Maison du Vietnam s’engage à respecter la confiance que vous lui accordez.

Limitation de responsabilité

La Maison du Vietnam est garante de l’exactitude et de la mise à jour des informations accessibles sur le site et se réservent le droit d’en modifier le contenu à tout moment.
Ces informations ont un caractère exclusivement informatif et ne peuvent en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

La Maison du Vietnam ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

Liens

La mise en place de tout lien hypertexte vers le site www.lamaisonduvietnam.fr (ainsi que ses versions multilingues) requiert une autorisation écrite préalable de la part de La Maison du Vietnam.
Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de La Maison du Vietnam, laquelle ne saurait être tenue pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte vers son propre site.

Droits d’auteur

Le site www.lamaisonduvietnam.fr est la propriété pleine et entière de la société SGNC MD. Cette dernière est titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires pour les mettre en ligne.

Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété de SGNC MD ou de tiers autorisés à les utiliser, et sont protégés au titre du droit d’auteur. Celle-ci ne concèdent aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site. La reproduction de tout ou partie du site et de son contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé.

Dès lors, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute représentation, reproduction, modification, dénaturation et/ou du contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de SGNC MD, est prohibée et constitue à cet effet des actes de contrefaçon de droit d’auteur.

De même, toute exploitation non autorisée du sites et/ou de son contenu engage la responsabilité pénale et civile de l’utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droit d’auteur.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Crédit photo hors stock La Maison du Vietnam :

Photo by Phan Dang Viet Tung
Photo by Hoach Le Dinh

Confidentialité et protection des données

La Maison du Vietnam applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Il s’exerce en écrivant à :

SGNC MD,
26, rue de l’école,
77460 Souppes sur Loing,
France.

Le site de www.lamaisonduvietnam.fr a fait l’objet d’enregistrements auprès de la CNIL : n°1947868.

Droits applicables – Litiges

En cas de litige, les tribunaux français ont compétence exclusive et vous reconnaissez accepter leur compétence exclusive.

Consulter les Conditions Générales de Vente.